20/02/2023
RESIDENCE DU PARC DE LA CHENAIE
REGLEMENT INTERIEUR
Voté en Assemblée générale le 04 décembre 2002, conformément au règlement de copropriété
Ce règlement est destiné à définir les règles de vie commune dans la Résidence du PARC DE LA CHENAIE, pour que soient
préservés la liberté, le bien-être et la tranquillité de chacun de ses occupants. II est applicable à TOUS les résidants.
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CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VÉHICULES :
La vitesse est limitée â 20 km /h dans toute la Résidence, et la circulation des motos et mobylettes bruyantes est prohibée
Il est formellement interdit de stationner sur les trottoirs, les pelouses et devant les halls d’entrée des immeubles
Le stationnement des caravanes et camionnettes professionnelles est limité aux opérations de chargement et de
déchargement.
Le stationnement des véhicules d’entreprises confiés aux résidants par leurs employeurs est formellement interdit
dans l’enceinte du PARC DE LA CHENAIE, qui est STRICTEMENT réservé aux véhicules personnels
ESPACES VERTS :
Les pelouses et plantations doivent être respectées pas de passages de piétons, ni de 2 roues, pas de promenade ni
d’excréments d’animaux, pas de cueillette de fleurs dans les massifs ou dans les arbres et arbustes.
Les jeux sont interdits dans les pelouses, les arbres, les arbustes et les massifs de fleurs. Tout dégât sera facturé aux
responsables (article 9 du règlement de copropriété). La surveillance des enfants est de la responsabilité des parents, et
la copropriété décline toute responsabilité en cas d’accident dû au non respect de ce règlement
Tous les chiens doivent impérativement être tenus en laisse dans l’enceinte de la Résidence.
UTILISATION DES GARAGES ET PARKINGS :
Les boxes des garages sont destinés exclusivement au stationnement des véhicules. Tout dépôt d’objets autres, tels que
matériel professionnel, matières dangereuses, insalubres ou malodorantes, etc … est formellement interdit, et la
copropriété se réserve le droit de poursuivre en justice tout contrevenant à ce règlement en cas d’accident ou d’incendie
(article 10.)
Les parkings privés sont strictement réservés à leurs propriétaires
PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES ET ASPECT EXTÉRIEUR DES IMMEUBLES :
Les paliers, escaliers, couloirs des caves et locaux de vide-ordures doivent être laissés libres de tout objet pour permettre
le passage des secours éventuels (article 10 du règlement de copropriété)
Toute modification extérieure des balcons, fenêtres, portes-fenêtres ne peut être effectuée sans l’autorisation de
l’Assemblée Générale du syndicat principal (article 9 4 a - du règlement de copropriété)
L’usage de barbecues sur les balcons est formellement interdit, ainsi que la présence de mobilier, vélos, ect …
Il est formellement interdit de suspendre du linge aux fenêtres, portes-fenêtres, et sur les rambardes des balcons.
TROUBLES DE VOISINAGE, BRUITS ET NUISANCES :
Afin de respecter le repos de chacun, tout bruit est interdit dans la Résidence entre 22 heures et 8 heures.
Il convient de manœuvrer discrètement les fermetures des volets et fenêtres, et ce, avant 22 heures
Les discussions nocturnes dans le Parc doivent avoir lieu dans le respect du repos de chacun, sans cris ni éclats.
Il est formellement interdit aux propriétaires de chiens de les laisser aboyer dans l’enceinte de la Résidence.
Les forces de polices ont été autorisées par l’A G, du 11 décembre 2001 à pénétrer dans le Parc et à verbaliser toute
personne -- extérieure ou non à la Chênaie -- responsable de dégâts ou de tapage tant diurne que nocturne.
Tout bruit ou tapage, de quelque nature que ce soit, troublant la tranquillité des occupants, est formellement interdit,
alors même qu’il aurait lieu à l’intérieur des appartements (article 9 - 2 du règlement de copropriété)
Les travaux bruyants dans les appartements (bricolage, utilisation de perceuse...) sont donc seulement tolérés entre 8
H 30 et 12 H et entre 14 H 30 et 18 H du lundi au vendredi, le samedi matin de 9 H à 12 H, et sont interdits le samedi
après-midi ainsi que le dimanche et les jours fériés afin de respecter le repos et la vie familiale de chacun.
La copropriété se réserve le droit d’obtenir réparation des préjudices causés aux occupants et aux biens communs, et
de demander la résolution judiciaire du bail de tout locataire ne respectant pas ce règlement, ainsi que son expulsion.
RESPONSABILITÉ :
Chaque copropriétaire sera personnellement responsable des dégradations faites, et de toutes les
conséquences dommageables QUE CE SOIT PAR SON FAIT, PAR LE FAIT DE SON LOCATAIRE OU
DES PERSONNES SE RENDANT CHEZ LUI (art. 9-12 du règlement de copropriété).
Il est du devoir de chacun de respecter et de faire respecter ce règlement soit en intervenant personnellement,
soit en alertant les concierges ou les forces de police car du respect de ce règlement dépendent la conservation
de l’aspect du PARC DE LA CHÊNAIE, ainsi que la convivialité entre ses habitants.
