URBEO

18/05/2019

L'agence URBEO recrute, immédiatement, en contrat court (2 mois) ou en freelance (disponible à 100%) un urbaniste expérimenté (3 ans mini d'expérience) pour renforcer l'équipe temporairement sur des missions de SCOT, de PLUi et de programmation urbaine. La bonne maîtrise de Qgis est un pré-requis.

08/01/2019

Le vélo, remède aux malheurs des villes

«Le vélo est un moyen de transport rapide, fiable, bon marché, sain, peu consommateur d’espace, économe en énergie et non polluant. Pour les distances comprises entre 500 mètres et 10 kilomètres, il constitue souvent le mode de déplacement le plus efficace, le plus bénéfique pour la soci...

08/01/2019

L'évaluation environnementale des projets : une peau de chagrin

Les dernières modifications de l'évaluation environnementale inquiète Gabriel Ullmann, ancien membre de l'Autorité environnementale. Dans ce premier article, d'une série de sept, l'expert pointe du doigt le manque d'encadrement des projets.

08/01/2019

La justice européenne conforte le rôle des mairies sur l’environnement

La décision de la Cour de justice de l'UE, qui a annulé le "permis de polluer" des constructeurs automobiles, marque un tournant. Les mairies pourraient voir leur rôle renforcé face aux questions environnementales

08/01/2019

Artificialisés, accaparés, appauvris : les sols sont assaillis de tous côtés

Les sols sont vivants, indispensables à la vie, et presque non renouvelables. Ils sont pourtant assaillis par l’étalement urbain et des pratiques agricoles désastreuses. Sans oublier l’intrusion croissante de sociétés foncières spéculatives. Un rapport parlementaire alerte sur cette situa...

06/01/2019

Contentieux de l’urbanisme : dérogation à la possibilité de faire appel

LE MONDE DU DROIT : Contentieux de l’urbanisme : dérogation à la possibilité de faire appel. Un jugement sur des travaux autorisés, dont l'objet ne concerne pas la réalisation de logements supplémentaires, est susceptible d'appel.,LEGALNEWS - Contentieux de l’urbanisme : dérogation à la ...

06/01/2019

Légalité de la délimitation au plan local d’urbanisme d’une micro-zone constructible au milieu d’une zone agricole

L’intérêt du maintien de la vocation agricole des terres avoisinantes est de nature à justifier légalement la constitution d’un « secteur de taille et de capacité d’accueil limitées » permettant, par les règles applicables dans son périmètre, le maintien du siège d’une exploitati...

06/01/2019

Construction irrégulière : le permis de régularisation n’est plus forcément exigé

Dans une décision rendue fin novembre, le Conseil d’Etat précise les conditions dans lesquelles l’administration peut contester la conformité... - Réglementation

06/01/2019

Un permis de construire ne peut pas être attaqué au-delà d'un an

Dans sa décision, le juge a estimé que le principe de sécurité juridique - qui implique que ne puissent être remises en cause sans condition de délai des situations consolidées par l'effet du temps - fait obstacle à ce que puisse être contesté indéfiniment par les tiers un permis de const...

05/01/2019

L'aménagement à la rencontre des proximités territoriales. Application à la planification spatiale et à la coopération intercommunale en France

La planification spatiale et la coopération territoriale de type intercommunale constituent un ensemble de pratiques-clés de l’action territoriale d’aujourd’hui, faites de relations d’acteurs publics contraints de travailler ensemble sur un périmètre géographique déterminé et sur des ...

05/01/2019

Les bassins de vie ont-ils un sens ? Une interrogation de la proximité en périurbain francilien

Le bassin de vie ainsi que d’autres catégories spatiales, sociologiques ou statistiques, sont à la discussion chaque fois qu’il est question de repenser la gouvernance territoriale et de mettre en oeuvre des politiques publiques pour répondre à des problématiques sociétales. La notion de b...

05/01/2019

Foncier agricole : utiliser le SCOT pour arbitrer l’usage des sols

Le besoin de protéger les sols agricoles est criant : spéculation, déprise agricole, artificialisation… Il en va de la protection de cette ressource tant pour l’équilibre socio-économique de ...