Revin territoire Zéro Chômeur de longue durée

06/03/2023

Contexte territorial :
S’agissant du chômage dans les Ardennes, dans un contexte de crise sanitaire profond, engendrant la
suspension d’activité en 2020 et en début d’année 2021, liée à la pandémie du COVID 19, le taux de
chômage enregistré au 1er trimestre 2022 en région Grand Est est parmi les plus élevés, il atteint 7,7 % de
la population active, ce taux s’élève à 7,8 % au niveau national.
Historiquement, le taux de chômage des Ardennes est passé de 10,10 % en 2002, puis 9,7 % en 2008 pour
atteindre 11,70 % en 2009 au plus fort de la crise économique et redescendre à 11 % en 2020. Bien que le
taux de chômage ait encore baissé cette année, le département des Ardennes demeure l’un des
départements qui présente la plus grande fragilité en région Grand-Est. En 2022, le taux de chômage
représente 9.3% dans les Ardennes par rapport à 7.1% dans la région Grand Est.
La part des allocataires qui perçoivent des minima sociaux est nettement supérieure à la moyenne
nationale.
Le département des Ardennes est classé 86ème sur 100 départements français comparés en matière de
chômage (métropole + Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion).
S’agissant du taux de pauvreté du territoire des Ardennes, il est de 18,6% en 2022 donc supérieur à l’
ensemble des autres départements du Grand Est et également supérieur à la moyenne nationale. Le taux
de pauvreté des moins de 30 ans est supérieur à l’ensemble des autres départements du Grand Est et
également supérieur à la moyenne nationale.
Concernant les caractéristiques démographiques des allocataires du RSA : au 31 mai 2022, la population
départementale compte 10 327 bénéficiaires du RSA pour une population de 265 285 habitants. On
constate que 5 756 bénéficiaires du RSA sont des femmes, soit un taux de 55.74%, contre 4 571 hommes,
soit 44,26%. La répartition des allocataires du RSA par âge montre que les 3 catégories de tranches d’âges
les plus touchées sont les : 30-34 ans pour 15%, 35-39 ans pour 13%, 25-29 ans pour 13%. En décembre
2021, le nombre de foyers ardennais bénéficiaires du RSA selon l’ancienneté dans le dispositif se répartit
ainsi : Entre 1 et 4 ans 28%, Supérieure à 12 ans 24%, Entre 4 et 8 ans 22%, Entre 8 et 12 ans 16% et Moins d’
un an 10%.
Concernant le diagnostic socio-économique de la population départementale : le département des
Ardennes compte 10 327 bénéficiaires du RSA en 2022 pour une population de 265 285 habitants. Entre
2014 et 2022, la population ardennaise a diminué de 5.16%. En 2014 la population comptait 279 715
habitants, contre 270 582 en 2019.

10/05/2021

05/05/2021

La demande de subvention pour le financement du poste de chargé de mission pour le territoire zéro chômeur à Revin a été fait la semaine dernière auprès de la Directe, le conseil général des Ardennes et la Communauté de communes Ardennes rive de Meuse.

05/05/2021

La demande de subvention pour le financement du poste de chargé de mission pour le territoire zéro chômeur à Revin a été envoyé la semaine dernière à la Communauté Ardenne rive de Meuse, le conseil général et la Directe.

30/11/2020

Quelques précisions sur le texte final de la seconde loi TZCLD.
LES NOUVEAUX TERRITOIRES ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE « POURRONT SE LANCER AU DEUXIÈME SEMESTRE 2021 »
📷La proposition de loi relative à l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée doit être définitivement adoptée à l’Assemblée nationale dans les prochains jours.
Laurent Grandguillaume, président de l’association Territoires zéro chômeur de longue durée détaille le contenu de ce texte et ses attentes pour que l’élargissement de l’expérimentation se déroule dans de bonnes conditions.
Le Sénat a adopté le 4 novembre la proposition de loi qui doit désormais être votée par l’Assemblée nationale dans les prochains jours. Quelles sont les avancées contenues dans ce texte pour l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée ?
La loi reprend l’essentiel des éléments que nous avions proposés suite à notre travail de capitalisation depuis 2017, qui mettait en avant les éléments à améliorer dans l’expérimentation. Ainsi, le texte prévoit que les nouveaux projets habilités auront une période de trois ans pour se lancer. C’est important, car il faut que les territoires commencent quand ils sont prêts, l’idée n’est pas de se précipiter, donc il y aura bien plusieurs vagues de territoires qui pourront se lancer.
Nous sommes également satisfaits, car il n’y aura pas 30 nouveaux territoires, comme cela était prévu dans le texte initial, mais au minimum 50, qui viendront s’ajouter aux dix premiers. C’est primordial, car plus d’une centaine se préparent aujourd’hui. Une disposition permet en outre la possibilité d’élargir ensuite par décret le nombre de territoires au-delà de 60 si cela était nécessaire. Cela donne une soupape.
Nous avons aussi obtenu la réintroduction dans le texte du caractère obligatoire du concours financier des départements. Cela n’a pas été facile, car il y avait des résistances chez les parlementaires.
Il y avait également, au départ, la volonté de mettre l’expérimentation sous tutelle de l’État et du Service public de l’emploi (SPE). Ce n’est finalement pas le cas et ce n’est pas rien. Il n’y aura donc pas d’avis préalable du SPE sur les personnes embauchées, mais une proposition du comité local. C’était tout à fait essentiel car beaucoup de personnes ne sont pas dans les viseurs du SPE.
Quels sont les points que vous défendiez qui n’ont pas été approuvés par les parlementaires ?
Nous n’avons pas réussi à obtenir une disposition assurant aux comités locaux pour l’emploi une partie de leurs financements. Pourtant, ce qui est innovant dans ce projet, c’est une gouvernance locale et donc tout le travail fait avec les acteurs locaux en amont puis pendant l’expérimentation. C’est dommage, car cela aurait vraiment aidé pour la suite.
Nous sommes également déçus par l’évaluation prévue, qui est avant tout quantitative et faite en comparaison avec l’insertion. Nous ne sommes pas en concurrence avec l’insertion, mais complémentaires et cela ne sert à rien de nous comparer en permanence. Il faut plutôt montrer en quoi Territoires zéro chômeur de longue durée est innovant et faire des études qualitatives et non seulement quantitatives. Mais nous allons prendre des initiatives pour créer une forme de laboratoire de recherches, en associant des personnes privées durablement d’emploi. Cela nous permettra de publier nous-mêmes des éléments qui ne sortiront pas dans les évaluations institutionnelles, sur ce que cette expérimentation apporte aux territoires et aux personnes.
Le texte rend par ailleurs obligatoire l’accord de la présidence du conseil départemental pour qu’un territoire se porte candidat. Est-ce que cela peut être un frein ?
Je ne pense pas que cela soit bloquant. Je ne vois pas un conseil départemental s’opposer à un projet qui vise à éradiquer le chômage de longue durée. Le conseil départemental doit contribuer au financement, donc c’est normal qu’il participe à la décision. Le projet ne peut fonctionner que s’il y a un consensus local, donc si cet accord peut aider à la convergence des forces au niveau du territoire, c’est une bonne chose.
Le montant de la Contribution au développement de l’emploi, qui est la principale subvention versée aux entreprises à but d’emploi, doit être fixé par décret. Quelles sont vos attentes par rapport à ce montant ?
Il est important de prendre en compte le montant nécessaire pour financer l’emploi et les investissements. Cela a été le cas jusqu’à présent avec la Contribution au développement de l’emploi (CDE) et les fonds d’amorçage qui viennent du ministère du Travail. La souplesse est prévue par le texte, donc il sera possible d’avoir une CDE autour de 18 000 euros par exemple et des fonds nécessaires seront affectés en plus, si besoin, pour réaliser l’activité. Il est nécessaire d’avoir une approche différenciée sur les territoires, parce que tous n’ont pas les mêmes besoins en fonction de leur développement. Il faut donc avoir un dialogue régulier avec le ministère du Travail pour parler des besoins et financer l’emploi et les investissements. Contrairement à la première loi, le texte ne prévoit pas de dégressivité de l’aide versée par le fonds et c’est aussi une bonne nouvelle.
La CDE est un élément de l’expérimentation, il faut voir avec le temps ce qui sera nécessaire pour arriver à l’exhaustivité territoriale. Les conditions permettant d’arriver à cette dernière sont le bon fonctionnement d’un comité local, le montant de la CDE et la prise en compte des besoins et le fonctionnement de l’entreprise à but d’emploi à travers du management inclusif. Notre objectif est bien de ne laisser personne au bord du chemin, donc peut-être que, dans certains territoires, il faudra un peu plus de moyens parce que les personnes accueillies auront besoin d’un peu plus d’accompagnement par exemple.
Quel est maintenant le calendrier prévu pour ce texte de loi ?
Le vote définitif doit avoir lieu à l’Assemblée dans les deux prochaines semaines. La loi sera ensuite promulguée dans les 15 jours, certainement début décembre. Puis le cahier des charges devra être publié, les territoires candidats devront en prendre connaissance et y répondre, donc je pense que les nouveaux territoires pourront se lancer au cours du deuxième semestre 2021.
L’association Territoires zéro chômeur de longue durée se mobilise aujourd’hui pour la grève du chômage, quel est l’objectif ?
C’est un événement symbolique organisé depuis plusieurs années pour sensibiliser les institutions et la population au fait que nul n’est inemployable, qu’on ne manque pas de travail mais d’emploi. Les personnes privées d’emploi manifestent leur mécontentement face à la pénurie d’emploi. L’objectif est de dire que c’est vraiment du gâchis de ne pas proposer de solutions à toutes ces personnes qui veulent travailler.
Nous avons bousculé l’organisation de cet événement cette année en raison du confinement, mais nous nous mobilisons sur les réseaux sociaux toute la journée, avec des visioconférences, des témoignages vidéos et des photos pour mettre en avant l’engagement sur les territoires.

La proposition de loi relative à l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée doit être définitivement adoptée à l’Assemblée nationale […]

17/09/2020

Vote à l'unanimité qui ouvre la porte à plus de 60 territoires ! L'association on n'a pas tout essayé pour l'emploi est mobilisé plus que jamais, la Ccarm aussi

16/07/2020

Inscription Grève du chômage

Le jeudi 5 novembre 2020 aura lieu la 5e édition de la Grève du chômage. Cette mobilisation annuelle vise à alerter contre la privation d’emploi et à revendiquer le droit à l’emploi pour tous, inscrit dans la Constitution française.

Cet événement symbolique porte un message fort : lorsque les salariés sont mécontents de leurs conditions de travail, ils font la grève. De la même façon, lorsque les personnes privées durablement d'emploi sont mécontentes de la pénurie d'emploi, elles font la grève du chômage ! Les participants effectuent, ce jour-là, des travaux utiles pour la société mais non réalisés.



La Grève du chômage permet de mettre en avant deux choses :

les savoir‑faire et la capacité des personnes privées durablement d’emploi à réaliser des travaux utiles ;

l’existence de travaux utiles non réalisés sur le territoire, travaux qui sont pourtant essentiels au développement du territoire car ils permettent d’améliorer la vie économique, écologique, sociale, culturelle, civique…

La Grève du chômage est un moyen de faire valoir localement votre engagement dans le projet Territoires zéro chômeur de longue durée. C’est aussi un précieux temps de rencontre et de mobilisation des personnes privées durablement d’emploi, des acteurs locaux, et d’identification de travaux utiles.

26/05/2020

De l’assurance chômage à l’assurance emploi :
Territoires zéro chômeur de longue durée,
une pierre à l’édifice
La crise sanitaire que nous traversons, doublée d’une crise économique et sociale qui touche tout
particulièrement les plus précaires, n’est rien face au « virus de l’exclusion1 » qui ronge notre société
depuis si longtemps.
Les propositions exprimées pour construire un après, où les questions sociales et
environnementales seraient remises au centre, sont nombreuses. Le projet Territoires zéro chômeur
de longue durée2 constitue un puissant remède à l’exclusion et un des éléments nécessaires pour
la construction du monde d'après.
Le droit d'obtenir un emploi est inscrit dans notre Constitution, sa mise en œuvre est impérative et il
doit être un des piliers de notre système de protection sociale. Le projet TZCLD cible la privation
durable d’emploi3 qui détruit économiquement, professionnellement, mais aussi socialement les
personnes concernées comme leur entourage et qui fragilise l’ensemble du tissu économique et
social. En effet, il propose, sur un territoire, à l’ensemble des personnes volontaires, privées
d’emploi, un emploi utile en CDI et à temps choisi afin d’éviter que les pertes d’emplois ne se
transforment en chômage de longue durée, en chômage d’exclusion. Il s'engage à organiser la
production d'emplois supplémentaires stables, de qualité et non-délocalisables à hauteur des
besoins de la population.
Des territoires pionniers4 qui construisent l'économie de demain
Sur les territoires engagés, personnes privées d'emploi, société civile, entrepreneurs, institutions et
entreprises à but d‘emploi (EBE) contribuent ensemble, par l’animation des comités locaux pour
l’emploi (CLE), à identifier les secteurs cruciaux pour la construction de l’économie et de la société
de demain. Cohésion sociale, filières écologiques, les EBE interviennent spontanément dans les
secteurs de la nécessaire transition. Valorisation des ouvrants non recyclés jusqu’à aujourd’hui,
diagnostic précarité énergétique, médiation sociale, conciergerie senior, mobilité solidaire… autant

1
“Le chômage d’exclusion” Patrick Valentin, Chronique Sociale, juillet 93.
2 www.tzcld.fr / www.etcld.fr
3
“TZCLD, la privation d’emploi pour cible” Note ETCLD-TZCLD http://etcld.fr/documents/
4 Pré-rapport Labo de l’ESS “Dynamiques collectives de transitions dans les territoires” http://www.lelabo-ess.org/pre-rapportdynamiques-collectives-de-transitions.html

d’activités nées du constat de leur carence sur les territoires. Le potentiel de développement des
circuits de proximité, est de nature à élargir encore le panel de ces activités.
Par ailleurs, le projet Territoires zéro chômeur de longue durée est un puissant vecteur de cohésion
et de lien social entre les habitants du territoire. La crise sanitaire que nous traversons l’a démontré
une nouvelle fois. Les coopérations nouées par les équipes des CLE ne se sont pas distendues
pendant le confinement et se sont adaptées, par nécessité, aux exigences de la crise. Dès les
prémices du confinement, tous les territoires engagés dans le projet ont su répondre efficacement
aux urgences locales. Nombreux sont ceux qui ont proposé des services solidaires pour soutenir les
habitants fragiles et isolés. En toute sécurité pour les salariés et avec une agilité remarquable, les
EBE ont innové pour adapter leurs activités : confection de masques, livraison de courses aux plus
fragiles, épiceries et boulangeries ambulantes, soutien psychologique pour les plus isolés… Elles
sont identifiées comme des acteurs dynamiques dans les liens de proximité sur les territoires.
Engager une transition où chacun prend sa place
La plus-value locale des activités et leur développement en fonction des compétences et des savoirfaire des personnes embauchées contribuent naturellement à redonner du sens au travail. Les
personnes privées d’emploi, perçues comme des charges inutiles pour la société, redeviennent
visibles et sont reconnues comme des acteurs incontournables de leur propre territoire.
Derrière l’expérimentation TZCLD se dessine un changement de société profond et nécessaire.
Dans un manifeste publié en juillet 2019 dernier, les salariés des entreprises à but d'emploi ont mis
en lumière les autres bénéfices de la reprise d’emploi. Ceux liés à la confiance retrouvée, à
l'implication des personnes, au confort de vie apporté localement ou encore au regain de dynamisme
pour le territoire. Nous tenons là une pièce maîtresse dans la construction de cet après que nous
sommes nombreux à appeler de nos vœux : la participation de tous.
Aujourd’hui, plus d'une centaine de territoires se préparent en vue de l’extension de
l’expérimentation TZCLD. Eux aussi innovent localement pour faire avancer le projet malgré la crise
sanitaire et un contexte électoral souvent flou : Café-rencontres en visio, groupes de discussions et
réunions de travail thématiques, test d’activité utile aux habitants, les coopérations se poursuivent.
Accompagnés à l’aune de l’expérience des 10 premiers, ces futurs territoires organisent la démarche
localement et se préparent pour garantir la réussite du projet, c’est-à-dire l’existence du droit
d’obtenir un emploi pour tous.
Agir pour la construction d’une assurance emploi
L’assurance chômage, l’un des piliers de la protection sociale ne suffit plus à notre société riche et
développée. TZCLD s’inscrit en complément de la politique de l’emploi actuelle, qui malgré les
nombreux dispositifs existants, laisse de trop nombreuses personnes privées durablement d’emploi.
Les territoires expérimentaux nous montrent la voie pour passer d’une volonté partagée à l’action :
en agissant collectivement grâce au consensus local, en partant des savoir-faire des personnes
privées d’emploi pour réaliser des travaux utiles, en organisant le travail de manière adaptée aux
personnes, en construisant de nouvelles activités complémentaires à l’économie locale. Nous
proposons, à travers les coopérations locales et en s’appuyant sur le savoir-faire en organisation du

travail des structures d’insertion par l’activité économique ou des entreprises de l’ESS, de mettre en
place une politique de production massive d’emplois solidaires.
Une transformation radicale qui joue la carte de la continuité : l’économie de marché ne produit pas
en qualité et en quantité les activités nécessaires pour assurer à tous le droit à l’emploi. Il s’agit
d’utiliser localement la dynamique entrepreneuriale pour convertir ces ressources passives en
activités utiles localement capables de mobiliser les compétences de tous.
Une deuxième loi d’expérimentation permettra d’étendre la mise en œuvre concrète de ce droit à
l’emploi sur les territoires volontaires et ainsi de donner la possibilité aux acteurs mobilisés de
construire ensemble une nouvelle page de la protection sociale de notre pays. C’est en effet en
s’appuyant sur la dynamique des territoires que nous pourrons faire exister de manière très
opérationnelle une nouvelle notion « d'assurance emploi » permettant d’éviter la chute dans un
chômage d’exclusion tout en contribuant à développer des activités de transition écologique et
sociale. Cette branche nouvelle de la protection sociale que nous proposons ici, combine deux
assurances coordonnées : l’une pour un an, l’assurance chômage, assurant un revenu de
substitution et facilitant les changements d’emploi, l’autre à partir de la deuxième année, l’assurance
emploi, pour garantir un emploi adapté à tous ceux qui en sont privés.
Dans la nécessaire transition sociale et environnementale qui s’engage, l’expérimentation
TZCLD apporte une contribution décisive à la construction d’une « assurance emploi ».
Louis Gallois
Président de ETCLD
Laurent Grandguillaume
Président de TZCLD